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Taux des cotisations et des participations 2010

 

Le Conseil d’administration du Centre de gestion de la Drôme s’est réuni le vendredi 27 novembre 2009. Au cours de cette réunion, les taux des cotisations ainsi que les montants des participations au titre de l’année 2010 ont été adoptés.

 

 Les taux des cotisations et les montants des participations sont restés inchangés à l’exception de la :

-         Mission « archives » : 197 € (195 € en 2009)

-         Mission d’inspection (ACFI) : 292 € pour les collectivités affiliées (290 € en 2009) et 444 € pour les collectivités non affiliées (440 € en 2009).

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